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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes
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La Via Alta
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Via Alta
Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3688201
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
La Via Alta de Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes

Présentation de la marque La Via Alta

Déposée le 22 octobre 2009 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Via Alta »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes domicilié(e) 13 Avenue Marchal Foch - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 726 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes domicilié(e) 13 Avenue Marchal Foch - 05000 - GAP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Via Alta est expirée depuis le 22 octobre 2019.

Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : cols réservés , ECO MOBILITE 05 LAISSEZ-VOUS TRANSPORTER... , QUALITE TOURISME COLLOQUE NATIONAL


Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes, Association Loi 1901 - 13 Avenue Marchal Foch - 05000 - GAP - France - SIREN 326726718


Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes - 13 Avenue Marchal Foch - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.